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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOTEURS PATAY
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PATAY
Marque expirée - Marque en non vigueur

PATAY
MOTEURS PATAY Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1458047
Date de dépôt :
24/03/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/03/2018
PATAY de MOTEURS PATAY

Présentation de la marque PATAY

Déposée le 24 mars 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOTEURS PATAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PATAY »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MOTEURS PATAY domicilié(e) 89, rue Audibert Lavirotte,69008 LYON (dossier no 2355498) - 69008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 957 504 756 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES domicilié(e) 3, rue de Penthièvre,75008 PARIS (dossier no 2355498) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PATAY est expirée depuis le 24 mars 2018.

MOTEURS PATAY a également déposé les autres marques suivantes : CONSTANT POWER SYSTEM , VARIDEM , VARIPRO , CC PATAY


MOTEURS PATAY Société par actions simplifiée - 89, rue Audibert Lavirotte,69008 LYON (dossier no 2355498) - 69008 - France - SIREN 957504756


NONY & ASSOCIES - 3, rue de Penthièvre,75008 PARIS (dossier no 2355498) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation n°2107886 - Publication au BOPI 1998-13

Renouvellement sans limitation le 14 novembre 2007 n°2355498 - Publication au BOPI 2007-11-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-36

Inscription le 19 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°579556 - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-07-19

Inscription le 19 juillet 2012 - Changement d'adresse n°579555 - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-07-19

Inscription le 19 juillet 2012 - Changement d'adresse n°579554 - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-07-19

Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres); grands instruments pour l'agriculture, couveuses.